Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA COSMOS, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1441144
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997
Marque figurative de SA COSMOS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SA COSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA COSMOS domicilié(e) 2, square Roger Génin, 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441144.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 1997.

SA COSMOS a également déposé les autres marques suivantes : COSMOS PLUS , HAVILAND , NOUS VOUS AVONS ECOUTE, EN VOICI LA PREUVE , NE PARLEZ PLUS AUX MURS , ESPACE COSMOS , ECOUTER POUR MIEUX CONSTRUIRE , COSMOS: UN CHOIX INTELLIGENT


SA COSMOS, Société Anonyme de droit franÇais - 2, square Roger Génin, 38000 GRENOBLE. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 23 juin 1992 - Transmission de propriété n°64281 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60429 - Publication au BOPI 1992-02-19

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons préfabriquées ou non, transportables ou non, monuments en pierre, cheminées, ardoise, armatures pour la construction métalliques ou non métalliques, plafonds et planchers pour bâtiments, béton, plaques en béton, bois de construction, briques, carrelages, charpentes métalliques ou non, produits bitumeux pour couvertures (construction);verre isolant pour la construction;feutre pour la construction;escaliers, fenêtres métalliques ou non, panneaux et planches en fibre (pour construction), glaces (vitres), verre pour construction, murs, plaques pour les murs, panneaux (revêtements de murs), portes métalliques ou non, poutres, poutrelles, revêtements (construction), toitures métalliques ou non, volets, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, clous et vis, plaques d'ancrage, constructions et pièces de construction en acier et en fer, ferrures pour constructions, pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie et bâtiment.Assistance technique et commerciale rendue dans le domaine de la construction de maisons individuelles;groupes de maisons individuelles, bâtiments; constructions préfabriquées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.